Le dossier Ethereum fermé par la SEC : une victoire pour Consensys
Raphaël Wernert
21/6/2024
Le développeur leader d'Ethereum, Consensys, a annoncé tard mardi que la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis "ferme son enquête" sur la crypto-monnaie.
« Nous sommes heureux d'annoncer aujourd'hui une grande victoire pour les développeurs d'Ethereum, les fournisseurs de technologies et les participants de l'industrie : la Division de l'application de la SEC nous a informés qu'elle ferme son enquête sur Ethereum 2.0 », a publié la société sur Twitter. « Cela signifie que la SEC n'engagera pas de poursuites alléguant que les ventes d'ETH sont des transactions de titres. »
Après l'approbation des ETFs Ethereum spot par la SEC le mois dernier, Consensys a envoyé une lettre à la SEC notant que les fonds "étaient basés sur le fait que l'ETH est une commodité", demandant comment cette décision affecterait l'enquête de l'agence. (Divulgation : Consensys est l'un des 22 investisseurs dans Decrypt).
L'avocate de Consensys, Laura Brookover, a publié séparément la lettre de notification de la SEC et la déclaration complète de l'entreprise sur Twitter.
« Les choses ont changé remarquablement vite depuis que nous avons déposé notre plainte contre la SEC fin avril, culminant avec le développement d'aujourd'hui », a écrit Brookover. « Après plus d'un an, l'enquête sur Ethereum est enfin terminée sans aucune accusation contre qui que ce soit. »
La correspondance de la SEC, cependant, incluait une clause standard stipulant que la notification de la conclusion de l'enquête « ne doit en aucun cas être interprétée comme indiquant que la partie a été exonérée ou qu'aucune action ne peut finalement résulter de l'enquête du personnel. »
Contacté par Decrypt, un porte-parole de la SEC a déclaré "la SEC ne commente pas l'existence ou la non-existence d'une éventuelle enquête."
En avril, Consensys a lancé une offensive en déposant une plainte contre la SEC, affirmant que le régulateur tentait de « s'emparer du contrôle sur l'avenir de la crypto-monnaie » et qu'il envisageait de désigner Ethereum comme un titre. En fait, la plainte non expurgée révélait que Consensys alléguait que la SEC avait décidé en interne du statut d'Ethereum un an auparavant.
La plainte a été déclenchée par un avis Wells - un précurseur à une action réglementaire - que Consensys a déclaré avoir reçu pour son populaire portefeuille MetaMask.
Mardi, Consensys a clairement indiqué qu'elle continuerait à défendre sa cause contre la SEC.
« Dans notre plainte, nous cherchons également à obtenir une déclaration selon laquelle l'offre du logiciel d'interface utilisateur MetaMask Swaps et Staking ne viole pas les lois sur les valeurs mobilières », a déclaré la société. « Il ne devrait pas falloir une plainte pour fournir la clarté réglementaire nécessaire permettant à une industrie qui sert de colonne vertébrale à d'innombrables nouvelles technologies et innovations de prospérer. »
Tout en célébrant la décision de la SEC de reculer, l'entreprise est restée fermement critique envers l'approche de l'agence en matière de régulation crypto.
« La fermeture de l'enquête sur Ethereum est monumentale, mais ce n'est pas une panacée pour les nombreux développeurs de blockchain, fournisseurs de technologies et participants de l'industrie qui ont souffert sous le régime d'application agressif et illégal de la SEC concernant la crypto », a ajouté Consensys.
