La SEC en campagne contre Ethereum : les ETF ETH spot en difficulté ?
Raphaël Wernert
21/3/2024
Selon Fortune, la Securities and Exchange Commission (SEC) intensifie ses efforts pour classer l'Ether comme valeur mobilière, une démarche qui pourrait compliquer l'approbation des ETF ETH spot. Trois sources anonymes liées à l'Ethereum Foundation rapportent que l'organisme dirigé par Gary Gensler leur a demandé des documents pour examiner leurs relations avec la fondation. La SEC mène cette enquête depuis le passage d'Ethereum à la preuve d'enjeu (PoS) en septembre 2022.
Un récent ajustement du code GitHub de la fondation révèle la probabilité d'une investigation de la SEC, comme le montre ce message : « Cette modification retire une partie du pied de page suite à la réception d'une enquête volontaire d'un organisme gouvernemental demandant la confidentialité. »
La mention dans le bas de page du site, affirmant que la fondation n'avait jamais été approchée par une agence, a bel et bien été supprimée.
« La Fondation Ethereum (Stiftung Ethereum) n'a jamais été contactée par aucune agence, où que ce soit dans le monde, d'une manière qui exige que ce contact ne soit pas divulgué. Stiftung Ethereum divulguera publiquement tout type d’enquête émanant d’agences gouvernementales qui ne relèvent pas du champ d’application des opérations commerciales habituelles. »
L'offensive de la SEC suscite des inquiétudes quant à l'avenir des ETF ETH spot aux États-Unis, d'autant plus que Gary Gensler, réputé pour sa position anti-crypto, dirige la commission. L'éventuel changement de statut de l'Ether, actuellement en débat au sein de la SEC, pourrait influencer négativement l'approbation des ETF ETH spot. Rostin Behnam, président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), considère pourtant l'Ether comme une marchandise, ce qui soulève des questions sur la cohérence réglementaire.
« Il est important de noter que l’action d’aujourd’hui de la Commission concerne les ETP détenant un produit [commodity, NDLR] et non pas une valeur mobilière [security, NDLR], le Bitcoin. Cela ne devrait en aucun cas indiquer la volonté de la Commission d’approuver les normes de cotation des titres d’actifs cryptographiques. [...] Comme je l’ai dit dans le passé, et sans préjuger d’aucun actif cryptographique, la grande majorité des actifs cryptographiques sont des contrats d’investissement et sont donc soumis aux lois fédérales sur les valeurs mobilières. » - Gary Gensler, communiqué du 10 janvier 2024
Rostin Behnam, président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), a affirmé à plusieurs reprises que l'Ether est considéré comme une marchandise, relevant ainsi de la juridiction de son agence. Cette perspective est renforcée par l'approbation de la CFTC des ETF Ethereum Futures en octobre, soulignant qu'un repositionnement réglementaire de l'ETH pourrait compromettre l'avenir de ces véhicules d'investissement aux États-Unis.
Eleanor Terrett de Fox Business suggère que la SEC pourrait chercher à ressusciter des détails de l'Initial Coin Offering (ICO) d'Ethereum. Laetitia James, Procureure générale de l'État de New York, a indiqué lors d'un procès contre l'échange crypto KuCoin que l'ICO d'Ether le qualifiait comme valeur mobilière.
En revanche, Terrett note que la SEC a dialogué en 2018 avec Vitalik Buterin, co-fondateur d'Ethereum, pour discuter du rôle de la Fondation Ethereum. Suite à cette rencontre, Bill Hinman, alors à la tête du département de la finance des sociétés de la SEC, avait conclu que ni le Bitcoin (BTC) ni l'Ethereum (ETH) ne relevaient de la régulation de l'agence.
Scott Johnsson, avocat spécialisé en finance, souligne que les actions récentes de la SEC dévoilent son intention de bloquer les autorisations pour les ETF Ethereum spot, une stratégie similaire à celle adoptée contre Coinbase et Binance. Les analystes de Bloomberg, James Seyffart et Eric Balchunas, estimaient que les chances d'approbation des ETF ETH spot étaient déjà faibles, à seulement 30 %. La potentielle classification de l'Ether comme valeur mobilière pourrait réduire ces probabilités à néant.
Malgré le report anticipé par la SEC des demandes d'ETF Ethereum spot, le prix de l'Ether reste stable, connaissant même une légère augmentation.
