Dans un rebondissement récent, la justice a tranché contre l'abandon du litige entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et l'exchange crypto Coinbase, entamé en janvier dernier. La juge a statué que la plainte de la SEC, qui accuse Coinbase de procéder à la « vente et à l'offre non enregistrées de titres » pour 13 tokens, était légitime.
La SEC, sous la direction de Gary Gensler, reproche à Coinbase des infractions liées à la vente de certains tokens. En réponse, Coinbase avait tenté de faire valoir que les crypto-monnaies nécessitent une classification à part en raison de leur nouveauté. Cependant, la juge a déclaré que les transactions en question « s'inscrivent confortablement dans le cadre utilisé par les tribunaux pour identifier les titres depuis près de 80 ans », confirmant ainsi que les crypto-monnaies relèvent de la réglementation existante.
Malgré la validation des accusations de la SEC, la juge a partiellement approuvé la position de Coinbase en rejetant l'allégation selon laquelle l'exchange agissait comme un courtier non enregistré via Coinbase Wallet. Paul Grewal, le responsable juridique de Coinbase, a commenté sur X que cette décision n'était pas surprenante, ajoutant : « Les premières requêtes comme la nôtre contre un organisme gouvernemental sont presque toujours rejetées. […] Nous apprécions également la compréhension de la Cour selon laquelle les innovations technologiques telles que Coinbase Wallet n'impliquent pas et ne peuvent pas impliquer les lois américaines sur les valeurs mobilières. »
Grewal a exprimé la confiance de Coinbase dans ses arguments juridiques et son impatience à démontrer sa position. Les deux parties ont jusqu'au 19 avril pour soumettre un plan d'arrangement. Suite à cette annonce, l'action COIN de Coinbase a enregistré une baisse de presque 4 %, soulignant l'impact significatif de cette affaire sur la perception du marché.
Dans le contexte d'un environnement réglementaire de plus en plus scruté, ce développement marque un chapitre crucial dans le dialogue en cours entre les régulateurs et les plateformes de crypto-monnaies, soulignant la nécessité d'une clarification continue des lois applicables aux actifs numériques.
